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Marques déposées par la société ARJOMARI DIFFUSION SNC (société en nom collectif
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TOCCATA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOCCATA
ARJOMARI DIFFUSION SNC (société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
1512630
Date de dépôt :
03/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/2009

Présentation de la marque TOCCATA

Déposée le 3 février 1989 par la société ARJOMARI DIFFUSION SNC (société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOCCATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ARJOMARI DIFFUSION SNC (société en nom collectif domicilié(e) 66-68 RUE DU DESSOUS DES BERGES, 75013 PARIS (dossier no 2134541) - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 904 528 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet beau de Loménie domicilié(e) (dossier no 2134541) - France.

La marque TOCCATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOCCATA est expirée depuis le 3 février 2009.

ARJOMARI DIFFUSION SNC (société en nom collectif a également déposé les autres marques suivantes : SECUREX , SIERRA , EDITA , TRECOLOR , SIROCCO


ARJOMARI DIFFUSION SNC (société en nom collectif) - 66-68 RUE DU DESSOUS DES BERGES, 75013 PARIS (dossier no 2134541) - France - SIREN 337904528


Cabinet beau de Loménie - (dossier no 2134541) - France


Inscription le 20 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311660 - Publication au BOPI 2000-11-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 1999 n°2134541 - Publication au BOPI 1999-01-13

Inscription le 3 juin 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°159882 - Publication au BOPI 1993-06-03

Inscription le 28 mai 1993 - Transmission de propriété n°159723 - Publication au BOPI 1993-05-28

Inscription le 9 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°67297 - Publication au BOPI 1992-09-09

Inscription le 22 avril 1993 - Transmission de propriété n°157803 - Publication au BOPI 1993-04-22

Inscription le 20 décembre 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58792 - Publication au BOPI 1991-12-20

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeteries;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.